Arrêté mise a jour PLU pour intégration du PPRL
Note explicative de présentation du projet du PLU
Délibération approbation du PLU
Délibération du plan de zonage assainissement et schéma directeur EP
Renouvellement du droit de préemption
Instauration du permis de démolir sur l’ensemble des zones
Obligation de dépôt DP pour l’édification d’une clôture
Obligation de dépôt DP pour ravalement de façades
1 Rapport de présentation partie 1
1 Rapport de présentation partie 2
2.Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3 Orientations d’aménagement et de programmation
ANNEXES
5.1 Servitudes d’utilité publique
5.3 Secteurs affectés par le bruit
5.7 Inventaire des zones humides
5.8 Périmètre sous registre forestier ONF
PLAN VERT
5-11 Schéma de gestion des eaux pluviales
Plan des réseaux eaux pluviales
5-12 Zonage d’assainissement des eaux usées
5-13 Zonage d’assainissement des eaux pluviales