Accès rapide
Ouvrir le volet Fermer le volet
- - Démarchage à domicile
- - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- - Demandes d'occupation du domaine public
- - Plan de Prévention des Risques...
- - Règlement Local de Publicité (RLP)
- - Travaux sur un Etablissement Recevant...
- - Cimetières
- - Règles de voisinage
- - Cueillette
- - Calendrier de chasse
- - Réglementation animale
- - Animaux nuisibles
- - Sport
- - Zone de mouillage
-
Démarchage à domicile
Lire la suite
Toute societé, entreprise individuelle ou artisanale ou association qui démarche à domicile sur le territoire de la commune doit s'identifier auprès de la Police Municipale avant de commencer sa prospection.
Page
-
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Lire la suite
Délibérations et notes explicatives de présentation du projet de PLU.
Page
-
Demandes d'occupation du domaine public
Lire la suite
Le domaine public comprend l’ensemble des voies, trottoirs, places, jardins et équipements publics gérés par la collectivité. Toute occupation du domaine public à des fins associatives, commerciales ou privées doit faire l’objet d’une demande soumise à l’accord de la mairie.
...Page -
Plan de Prévention des Risques Littoraux "Bassin du...
Lire la suite
Le Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) a été instauré, par l'Etat, depuis la tempête Xynthia. Il permet, notamment, de savoir si un terrain est constructible ou non et si des travaux doivent être réalisés sur les bâtiments situés en bord de mer.
Page
-
Règlement Local de Publicité (RLP)
Lire la suite
La commune a mis en place un RLP en date du 10 juin 2011.
Page
-
Travaux sur un Etablissement Recevant du Public (ERP)
Lire la suite
La construction, l'aménagement ou la modification d'un établissement recevant du public (ERP) est soumis(e) à une réglementation différente selon que les travaux nécessitent ou non un permis de construire :
Page
-
Cimetières
Lire la suite
A La Tranche-sur-Mer, il y a deux cimetières : celui dit "Ancien cimetière" et celui dit "Paysager".
Page
-
Règles de voisinage
Lire la suite
Vous trouverez, dans cette partie, l’ensemble des informations concernant les bruits de voisinage, les horaires de bricolage et de tonte, le brûlage des végétaux à l’air libre, la taille et l’emplacement des haies et des végétaux ainsi que les pétards et feux d’artifices.
Page
-
Cueillette
Lire la suite
La cueillette est soumise à la réglementation du département de la Vendée.
Page
-
Calendrier de chasse
Lire la suite
Merci de vous reportez au document ci-dessous :
Page
-
Réglementation animale
Lire la suite
Veuillez trouver, ci-dessous, l’ensemble des règles communautaires concernant les animaux : responsabilité du propriétaire, catégories de chiens, fourrière, déjections canines, présence sur les plages et échouage de mammifères marins.
Page
-
Animaux nuisibles
Lire la suite
Les animaux nuisibles évoqués sont la chenille processionnaire du pin et le frelon asiatique
Page
-
Sport
Lire la suite
Vous trouverez dans cette partie toutes les informations concernant notamment le règlement et le tarif de location de la salle omnisports, le tarif de location et la capacité d’accueil du stade municipal ainsi que les tarifs municipaux des animations sportives et sorties destinées...
Page
-
Zone de mouillage
Lire la suite
Vous trouverez, ci-joint, les tarifs de 2018 concernant les mouillages de bateaux, à La Tranche-sur-Mer.
Page