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Conseil Municipal – Séance du 30 Mai 2024 –...
Conseil Municipal - Séance du 30 Mai 2024 - Liste des Délibérations
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Conseil Municipal – Séance du 30 Mai 2024 –...
SYDEV : PROGRAMME DE SUPPRESSION DES LUMINAIRES D’ECLAIRAGE PUBLIC DE TYPE BOULE 2023-2025
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Conseil Municipal – Séance du 30 Mai 2024 –...
SYDEV : CONVENTION RELATIVE AU RACCORDEMENT A L’ECLAIRAGE PUBLIC DE CAMERAS DE VIDEOPROTECTION
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Conseil Municipal – Séance du 30 Mai 2024 –...
BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE : CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE, LA COMMUNE DE LA TRANCHE SUR MER ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LIT
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ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT TELECOM D’E-COLLECTIVITES
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DEMANDE D’ADHESION A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE GRAND LITTORAL ET DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD VENDEE LITTORAL
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Conseil Municipal – Séance du 30 Mai 2024 –...
ACQUISITION PROPRIETE SAS IMMAGE REPRESENTEE PAR M. BREGEON– PARCELLE AI N°396, 16 RUE DU MAUPAS : ANNULATION
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ACQUISITION DES PROPRIETES LORFROIS – CANTIN – TESSIER – ROBIN – PARCELLES AH N°249 –
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AH N°250 – AH N°251 – 14 A 16 RUE DES PRES LAMBERT : MODIFICATION -
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VERSEMENT DE LA PARTICIPATION FINANCIERE 2024 DE LA VILLE DE LA TRANCHE SUR MER AU GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC LA DEFERLANTE
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REMBOURSEMENT DES BILLETS DU SPECTACLE DU 7 AVRIL 2024 AU POLE CULTUREL LES FLORALIES
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Délibérations
